AUTORISATION EN COURS (2)

 AUTORISATION D'UTILISER DES PHOTOGRAPHIES ET DES ENREGISTREMENTS SONORES

Je soussigné(e),

NOM

PRÉNOM

ADRESSE

donne l'autorisation à l'artiste plasticienne Marie Bouts, engagée par le Conseil Général des Vosges dans le cadre d'une commande (marché public passé selon la procédure adaptée en application de l'article 30 du Code des marchés publics),

• de publier, exposer, diffuser la ou les photographies prise(s) par elle et me représentant,
• d'exposer et diffuser les enregistrements sonores réalisés par elle avec mon concours

pour les usages suivant :

• Réalisation d'un diaporama qui rende compte de l'expérience menée au foyer d'hébergement spécialisé et médicalisé (EPISOME) de Monthureux-Sur-Saône
• Réalisation d'un court film d'animation qui rende compte de l'expérience menée au foyer d'hébergement spécialisé et médicalisé (EPISOME) de Monthureux-Sur-Saône
• Réalisation d'une exposition de photographies qui rende compte de l'expérience menée au foyer d'hébergement spécialisé et médicalisé (EPISOME) de Monthureux-Sur-Saône
• Publication sur un site internet : adresse du site http://foyers88.blogspot.com
• Réalisation de la communication (affiche, prospectus, messages web) accompagnant les oeuvres citées ci-dessus

Cette autorisation est valable sans limitation de durée.

Les légendes accompagnant la diffusion de la ou des photographies ne devront pas porter atteinte à ma réputation ou à ma vie privée.

Le ............................................... à .............................................

Signature :

Je soussignée MARIE BOUTS, demeurant au....................

Je m'engage à respecter les volontés de

NOM

PRÉNOM

ADRESSE

Pour la réalisation et la diffusion de l'oeuvre qui m'a été commandée par le Conseil Général des Vosges (marché public passé selon la procédure adaptée en application de l'article 30 du Code des marchés publics). Je m'engage à ne jamais utiliser les photographies et les enregistrements sonores de …......................................................... pour un tout autre projet que celui qui concerne l'expérience menée au foyer d'hébergement spécialisé et médicalisé (EPISOME) de Monthureux-Sur-Saône, en collaboration avec les personnels et les résidents.

Cet engagement est valable sans limitation de durée.

Le …................................................ à …...........................................

Signature :